Règlement des études

I. INTRODUCTION

Il s'agit de la présentation des critères d'un travail scolaire de qualité. Les exigences portent notamment sur:

1° Le Sens des responsabilités qui se manifestera, entre autres, par l'attention, l'expression, la prise d'initiative, le souci du travail bien fait, l'écoute.

2° L'acquisition progressive d'une méthode de travail personnelle et efficace.

3° La capacité à s'intégrer dans une équipe et à œuvrer solidairement à l'accomplissement d'une tâche

4° Le respect des consignes données

5° Le soin dans la présentation des travaux

6° Le respect des échéances et des délais

Ce règlement est applicable pendant toute la durée des études de l'élève dès l'inscription. En cas de modification, la nouvelle édition annule et remplace celle-ci.

L'inscription d'un élève entraîne automatiquement l'acceptation et le respect des règles en vigueur au Centre Scolaire, par l'élève et ses parents. Dans le présent document, le mot "parents" désigne les parents de l'élève ou à défaut, toute personne à qui la garde de l'élève a été confiée.

 

II. INFORMATIONS COMMUNIQUÉES EN DÉBUT D’ANNÉE PAR LE PROFESSEUR

En début d'année scolaire, chaque professeur informe ses élèves sur :
 

·         Les objectifs de ses cours

·         Les compétences et savoirs à acquérir ou à exercer

·         Les moyens d’évaluation utilisés

·         Les critères de réussite

·         L’organisation de la remédiation

·         Le matériel scolaire nécessaire à chaque élève

 

Une rencontre avec les parents et les professeurs est organisée dans le courant du mois d’octobre afin d’expliciter, entre autres, ces points.

 

III. EVALUATION.

 

Le processus d’apprentissage est régulièrement évalué par chaque professeur individuellement.

 

1° Les fonctions de l’évaluation :

 

L’évaluation a deux fonctions :

 

Une fonction de « conseil » en informant l’élève de la manière dont il maîtrise les apprentissages et les compétences. L’élève peut ainsi prendre conscience d’éventuelles lacunes et recevoir les conseils d’amélioration. Elle est partie intégrante de la formation : elle reconnaît à l’élève le droit à l’erreur. Les observations ainsi recueillies ont une portée indicative et n’interviennent pas dans l’évaluation finale des apprentissages (évaluation formative).

 

Une fonction de « certification » qui s’exerce au terme de différentes phases d’apprentissage et d’éventuelles remédiations. L’élève est confronté à des épreuves dont les résultats transcrits dans le bulletin interviennent dans la décision finale de réussite.

En fin d’année, la décision relative à la certification s’inscrit dans la logique de l’évaluation des acquis et des compétences de l’élève tout au long de l’année (évaluation certificative).

 

Pour les élèves n’ayant pas obtenu leur C.E.B. dans l’enseignement primaire :

 

Celui-ci pourra leur être délivré moyennant la réussite de l’épreuve externe certificative en 1D et/ou en 2D.

 

·         2° Les domaines de l’évaluation :

 

L’évaluation de l’élève porte sur :

·         Les travaux et interrogations écrits et/ou oraux

·         Les travaux personnels ou de groupe

·         Les travaux à domicile (ces travaux sont adaptés au niveau d’enseignement suivi ; ils doivent être réalisés sans l’aide d’un adulte ; si des documents ou des ouvrages de référence doivent être consultés, les professeurs s’assureront que chaque élève pourra y avoir accès).

·         Les exercices relatifs aux cours d’éducation physique

·         Les stages et rapports de stages, visites, …

·         Les bilans et examens

 

Toute matière vue lors d’un cours est supposée connue pour le cours suivant et pourra être évaluée à tout moment.

 

Les synthèses (examens) doivent être annoncées au plus tard dans le courant de la semaine précédant ces épreuves. La date, la branche, la matière, les compétences à exercer et les objectifs du bilan doivent être notés et paraphés au journal de classe.

 

·         3° Absences pendant les interrogations et les synthèses :

 

Le présent règlement des études prévoit que toute absence non valablement motivée dès le retour à l’école entraîne un « zéro » pour tous les travaux, épreuves, interrogations, stages, examens. En cas d’absence dûment motivée (à l’appréciation du chef d’établissement) et en concertation avec le professeur, le travail, l’interrogation, le stage, l’examen doi(ven)t être réorganisé(s). L’élève doit personnellement s’inquiéter des modalités de la réorganisation de toute épreuve.

 

NB : L’absence pendant les synthèses ne peut-être justifiée que par un certificat médical !

 

·         4° Modalités de communication des évaluations certificatives :

Un bulletin est remis et est commenté à chaque fin de période (4 au total). Les dates précises de remise des bulletins sont mentionnées dans le journal de classe.

 

IV-LE CONSEIL DE CLASSE.

Par classe est institué un conseil de classe. Il donne des avis communiqués par le bulletin, il prépare les rencontres individuelles entre le titulaire, le(s) professeur(s), l’élève et ses parents.

Le conseil de classe désigne l’ensemble des membres du personnel directeur et enseignant chargé d’encadrer un groupe déterminé d’élèves, d’évaluer leur formation, de prononcer leur passage ou non dans l’année supérieure, de délivrer diplômes, attestations, certificats,…, de conseiller voire de déterminer une orientation. Ils ont voix délibérative.

La présidence du conseil de classe est assurée par le chef d’établissement ou son délégué.

Un membre du centre PMS ainsi que les éducateurs concernés peuvent y assister avec voix consultative.

Un enseignant ayant fonctionné au moins deux mois de l’année scolaire dans la classe peut également y assister avec voix consultative (cf. article 95 du décret du 24 juillet 1997).

En début d’année, le conseil de classe se réunit en sa qualité de conseil d’admission.

Ce conseil d’admission est chargé, par le chef d’établissement, d’apprécier les possibilités d’admission des élèves dans une forme d’enseignement, dans une section et dans une orientation d’études, tel que cela est précisé à l’article 19 de l’A.R. du 29 juin 1984, tel que modifié.

En cours d’année scolaire, le conseil de classe est amené à faire le point sur la progression des apprentissages, sur l’attitude du jeune face au travail, sur ses réussites et ses difficultés.

Le conseil de classe peut-être réuni à tout moment de l’année pour traiter de situations disciplinaires particulières ou pour donner un avis dans le cadre d’une procédure d’exclusion d’un élève.

En fin d’année scolaire, le conseil de classe exerce une fonction délibérative et se prononce sur le passage dans l’année supérieure en délivrant des attestations d’orientation A, B ou C.

Le conseil de classe fonde son appréciation sur le dossier pédagogique de l’élève. Ces informations peuvent concerner les études antérieures, les résultats d’épreuves organisées par les professeurs, des éléments contenus dans le dossier scolaire ou communiqués par le centre P.M.S. ou des entretiens éventuels avec l’élève et les parents (cf. art. 8 de l’A.R. du 29 juin 1984, tel que modifié).

Le cas échéant, le conseil de classe peut décider que l’élève doit présenter une épreuve complémentaire dans une ou plusieurs matières.

Les matières et modalités d’organisation (examen de deuxième session, récupération de stages, travaux de vacances,…) sont communiquées aux parents (ou à l’élève majeur) en même temps que le bulletin de juin.

Au terme de la deuxième session, le conseil de classe se prononcera à nouveau sur la réussite de l’année.

TOUTES LES DECISIONS PRISES PAR LE CONSEIL DE CLASSE SONT COLLEGIALES, SOLIDAIRES, ET DOTEES D’UNE PORTEE INDIVIDUELLE. LE CONSEIL DE CLASSE SE TIENT A HUIS CLOS. TOUS LES PARTICIPANTS ONT UN DEVOIR DE RESERVE SUR LES DEBATS QUI ONT MENE A LA DECISION, CE QUI N’EMPECHE D’EXPLICITER LES MOTIVATIONS DE CELLE-CI.

A la fin des délibérations du conseil de classe :

L’élève et ses parents pourront prendre connaissance des décisions prises ; celles-ci feront l’objet d’avis affichés aux valves situées à l’entrée de l’établissement. A la date fixée, le titulaire remet aux élèves de la classe le bulletin avec notification de leur attestation ou avis et/ou orientation ou rapport de compétences ainsi que les modalités d’une deuxième session éventuelle.

 

V. CONTESTATIONS.

Les parents ou l’élève, s’il est majeur, peuvent être amenés à contester une décision du Conseil de classe. Il est prévu :

·         Une procédure interne :

Nonobstant le huis clos et le secret de la délibération, le chef d’établissement ou son délégué fournit le cas échéant, par écrit, si une demande expresse lui est formulée par l’élève majeur ou par les parents, s’il est mineur, la motivation précise d’une décision d’échec ou de réussite avec restriction (cf. art. 96, al. 2 du décret du 24 juillet 1997).

L’élève majeur ou, s’il est mineur, ses parents peuvent consulter autant que faire se peut en présence du professeur responsable de l’évaluation, toute épreuve constituant le fondement ou une partie du fondement de la décision du Conseil de classe.

Les parents peuvent se faire accompagner d’un membre de la famille. Ni l’élève majeur, ni les parents ou la personne investie de l’autorité parentale de l’élève mineur ne peuvent consulter les épreuves d’un autre élève (cf. art 96, al. 3 et 4 du décret du 24 juillet 1997).

Au plus tard 48 heures (jours ouvrables) avant le 30 juin, les parents ou l’élève, s’il est majeur, qui souhaitent faire appel de la décision du conseil de classe en font la déclaration au chef d’établissement ou à son délégué, en précisant par écrit les motifs de la contestation.

Le chef d’établissement ou son délégué prend acte des déclarations des parents ou de l’élève, s’il est majeur et date et signe le courrier pour réception. Pour instruire leur (son) éventuelle demande, le chef d’établissement convoque une commission locale composée d’un délégué du Pouvoir Organisateur, d’un cadre de l’établissement et de lui-même.

Cette commission locale convoque toute personne susceptible de l’éclairer dans sa tâche et, en priorité, le(s) professeur(s) de la (des) matière(s) concernées dans ce litige.

En cas de nécessité, c'est-à-dire d’élément neuf par rapport aux données fournies en délibération, ou de vice de forme, le chef d’établissement convoquera, sur avis de cette commission, un nouveau conseil de classe pour qu’il réexamine le cas de l’élève et reconsidère ou non sa décision à la lumière des nouvelles informations. Seul le conseil de classe est habilité à prendre une nouvelle décision.

Les parents ou l’élève, s’il est majeur, sont invités à se présenter le 30 juin afin de recevoir notification orale ou écrite, contre accusé de réception, de la décision prise suite à la procédure interne. Un recommandé avec accusé de réception leur sera envoyé (le 1er jour ouvrable qui suit le 30 juin) dans lequel la décision sera mentionnée et au cas où les coordonnées pour un éventuel recours externe.

 

·         Une procédure externe :

Dans les dix jours de la réception de la notification de la décision prise suite à la procédure interne, l’élève majeur ou ses parents, s’il est mineur, peuvent introduire un recours externe contre la décision du conseil de classe auprès d’un conseil de recours installé auprès de l’Administration Générale de l’Enseignement et de la Recherche Scientifique : Direction Générale de l’Enseignement Obligatoire.

Le recours est formé par l’envoi à l’Administration d’une lettre recommandée comprenant une motivation précise et éventuellement, toute pièce de nature à éclairer le Conseil. Ces pièces ne peuvent cependant comprendre des pièces relatives à d’autres élèves.

Copie du recours est adressée, le même jour, par l’élève ou les parents, s’il est mineur, au chef d’établissement et ce par voie recommandée.

La décision du Conseil de Recours réformant la décision du Conseil de classe remplace celle-ci. Tant que le conseil de recours n’a pas émis d’avis, la décision du conseil de classe reste souveraine.

En cas de deuxième session :

La procédure de recours est adaptée quant aux dates. La procédure interne est en tout cas clôturée dans les cinq jours qui suivent la délibération pour les conseils de classe de septembre.

 

VI-SANCTIONS DES ETUDES.

Régularité des élèves :

La sanction des études est liée à la régularité des élèves.

L’expression « élève régulier » désigne l’élève qui, répondant aux conditions d’admission de l’AR du 29 juin 1984, tel que modifié, est inscrit pour l’ensemble des cours d’un enseignement, d’une section ou d’une orientation d’études déterminée et en suit effectivement et assidûment les cours et exercices, dans le but d’obtenir à la fin de l’année scolaire, les effets de droit attachés à la sanction des études.

A défaut de remplir une ou plusieurs conditions pour être « élève régulier », l’élève sera dit « élève libre ».

L’inscription d’un élève libre dans un établissement relève de l’appréciation du chef d’établissement et est soumis au contrat liant l’école et l’élève ou ses parents, s’il est mineur.

L’élève libre ne sera pas admis à un examen ou à une épreuve de qualification.

Le chef d’établissement informera par écrit l’élève et ses parents de son statut et des conséquences qui en découlent.

Forme, section et orientation d’étude :

On entend par « forme » d’enseignement :

·         Enseignement général,

·         Enseignement technique,

·         Enseignement artistique,

·         Enseignement professionnel.

On entend par « section » d’enseignement :

·         Enseignement de transition,

·         Enseignement de qualification.

On entend par « orientation » d’études ou « subdivision » :

·         Option de base simple,

·         Option de base groupée

Attestations et titres :

Au terme de la première D ou de la deuxième D, le conseil de classe délivre une attestation de fréquentation et éventuellement le C.E.B. (Certificat d’Etude de base).

A partir du deuxième degré l’élève se voit délivrer une attestation d’orientation A, B ou C.

L’attestation A fait état de la réussite d’une année et du passage dans l’année supérieure, sans restriction.

L’attestation B fait état de la réussite d’une année mais limite l’accès à certaines formes d’enseignement, de sections ou orientations d’étude de l’année supérieure. Cette AOB peut-être complétée d’un avis d’orientation qui indique les formes, sections et orientations d’études qui sont conseillées ainsi que celles qui seraient éventuellement déconseillées.

L’attestation C marque l’échec et ne permet pas à l’élève de passer dans l’année supérieure.

Epreuves de qualification :

Dans l’enseignement technique ou professionnel de qualification, les élèves du 3ème degré doivent subir une épreuve de qualification.

Un jury de qualification composé de professeurs et de professionnels du secteur fondera sa décision de certification sur les éléments suivants :

·         Appréciation du dossier de qualification.

·         Epreuve proprement dite.

·         Les différentes évaluations des situations d’intégration sur le degré.

·         Evaluation du stage(s), rapport(s) de stage(s) et carnet de stage(s).

Dans tous les cas entrent en ligne de compte la qualité du travail, la présentation et la défense du travail devant le jury.

Le cas échéant, le jury de qualification peut décider que l’élève doit présenter une deuxième session.

Certificats pouvant être obtenus au cours et au terme de la scolarité :

1.      Certificat d’enseignement secondaire de 2ème degré :

·         Délivré aux élèves ayant terminé avec fruit la 4ème année d’enseignement professionnel, il permet l’accès à la 5ème de l’enseignement professionnel.

2.      Certificat de l’enseignement secondaire supérieur (CESS) :

·         Délivré aux élèves qui ont terminé avec fruit la dernière année d’études dans l’enseignement secondaire général (la 6ème G).

·         Délivré aux élèves réguliers qui ont terminé avec fruit la 7ème année d’études (ens. professionnel) après avoir terminé avec fruit une 6ème année d’études de l’enseignement secondaire professionnel.

3.      Certificat d’études au terme de la 6ème professionnelle :

·         L’élève qui réussit se voit octroyer par le conseil de classe un certificat d’étude de fin de 6ème professionnelle (CE 6) qui donne accès à la 7ème de l’enseignement secondaire professionnel dans le respect des règles administratives en la matière.

4.      Certificat de qualification au terme de la 6ème et de la 7ème année de qualification :

·         Délivré aux élèves réguliers qui ont fréquenté la 6ème année dans une section de qualification ou une 7ème année qualifiante et qui ont subi avec succès une épreuve de qualification.

 

Il faut préciser que le certificat de qualification est du ressort d’un jury de qualification et non du Conseil de classe.

NB : dans certaines orientations, le certificat de qualification de 6ème année est obligatoire pour accéder  à la 7ème professionnelle (en coiffure par exemple).

VII-CONTACTS ENTRE L’ECOLE ET LES PARENTS :

Le journal de classe est en toutes circonstances le moyen de communication privilégié entre l’école et la famille.

Toutes communications ou observations y seront indiquées par les professeurs (ou l’éducateur) et seront toujours signées par le responsable légal.

La communication des parents vers l’école se fera également par le biais du journal de classe.

Les parents peuvent rencontrer la direction de l’établissement, le titulaire, les professeurs et les éducateurs lors de contacts pédagogiques (réunions des parents,…) ou sur rendez-vous.

Des contacts avec le centre PMS peuvent également être sollicités, soit par les parents, soit par les élèves.

Numéro de tél. du Centre PMS : 065/78 29 90

Des permanences de l’équipe PMS sont organisées dans l’école le jeudi toute la journée ainsi que le mardi après-midi (le mercredi matin pour l’implantation de Ghlin).

 

En cours d’année, les réunions avec les parents permettent à l’école de présenter ses objectifs et ses attentes, de faire, durant l’année, le point sur l’évolution de l’élève, ainsi que sur les possibilités d’orientation.

Au terme de l’année, elles permettent la rencontre des enseignants avec les parents et ont pour but d’expliquer la décision prise par le conseil de classe lors de sa délibération.

Les professeurs préciseront aussi à ce moment à l’élève et à ses parents la portée exacte des épreuves à présenter en seconde session.

 

VIII-DISPOSITIONS FINALES :

Le présent règlement des études ne dispense pas les élèves et leurs parents de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent ainsi qu’à toute note ou recommandation émanant de l’établissement.

 Projet d'établissement du Centre Scolaire Don Bosco

 

 Objectifs Principes et valeurs Actions Evaluations
 Relation avec le fondamental Intégration et bien-être de l'élève Actions ponctuelles (sportives, culturelles, éducation à la santé Invitation des membres du conseil de participation
Création du 1er degré différencié * Obtention du CEB non obtenu Nouvelle grille horaire orientée vers les matières de base (français et math) evaluation externe pour l'obtention du CEB

Organiser l'orientation de l'élève:

a) Du 1er degré

 

b) Du 2ème dégré

 

c) Du 3ème degré

 

 

 

 Information

 

Réorientation éventuelle

 

Conscientiser les élèves à l'égard de leur "avenir"

 Explications concrètes des options présentes dans l'école.

Entretiens avec l'équipe éducative et l'équipe PMS

Interventions de personnes extérieures (cadres, techniciens,ouvriers,...)

Immersion dans la vie professionnelle et dans le monde de la formation.

Participation à divers salons de l'emploi

 Entretiens fréquents avec les élèves et ses parents.
 Mise en situation professionnelle  Immersion professionnelle Organisation de stages  Grille d'évaluation, rapport de stage et journalier.
 Action pour les élèves en difficultés

 Permettre à l'élève de se construire une confiance de base.

Attention particulière portée aux jeunes socio-culturellement défavorisés.

Lutte contre le décrochage scolaire.

Remédiations organisées dans toutes les classes de la 1ère à la 5ème année.

Remédiations ponctuelles et ciblées organisées par les éducateurs.

Espace d'écoute et de médiation

Etude dirigée

Organisation au sein de l'établissement d'activités culturelles

Participation à l'action "Mon quotidien à l'école"

 

Suivi de l'évolution de l'élève par le biais du carnet de remédiation.

Entretiens réguliers avec le PMS

 Education aux multimédias Sensibilisation aux technologies nouvelles

Achat de matériel, centre cybermédia (accès à tous les élèves)

Exploitation du matériel dans les cours des différentes sections.

 
Education à l'écologie Sensibilisation à la problématique des déchets, aux énergies vertes

Scéances d'information

Implantation du tri sélectif 

Visite du parc éolien

Spectacle d'affichage ayant pour thème : "l'économie d'énergie"

 
Philosophie salésienne

Favoriser l'intégration de l'élève

Epanouissement de l'élève

Ecoute, tolérance, Esprit d'ouverture

 Dialogue et proximité équipe éducative-élève

Participation à diverses activités caritatives et à caractère humanitaire (restos du coeur, fondation Damien,...)

Action intergénérationnelle (visite de homes)

Actions diverses de la pastorale

 
Ouverture vers l'extérieur  

Organisation d'activités culturelles

Voyages scolaires